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Coupons Sport 2017

Cette année encore, l'opération « Coupons sport » pilotée par le CDOS90 sera mise en place dans le Territoire de Belfort grâce aux financements apportés par le CNDS et le Conseil Départemental. Cette opération consiste à prendre en charge partiellement le coût de l'inscription d'un enfant au sein d'un club sportif.





LE BENEFICIAIRE

Pour bénéficier de cette aide, le demandeur doit :
• Résider dans le Territoire de Belfort,
• Pratiquer un sport dans une association sportive affiliée au CDOS90,
• Etre né entre le 01/01/2002 et le 31/12/2011,
• Etre bénéficiaire de l'Allocation de Rentrée Scolaire (ARS),
• Payer une somme d'adhésion (licence + cotisation) au moins égale à 30€.


LE MONTANT DE LA PRISE EN CHARGE

• Le calcul sera basé uniquement sur le montant de la licence fédérale propre à chaque discipline. Nous ne prenons pas en compte la cotisation « club ».
• Le montant de l'aide n'est à ce jour pas déterminé ; il sera calculé en fonction des demandes faites.
• Un quotient sera calculé par une règle de 3 prenant en compte le total des demandes et les ressources disponibles. Ce quotient sera alors appliqué aux demandes et permettra de définir l'aide accordée dans une limite de 50€ par licencié.


LES MODALITES DE DEMANDE

Les demandes d'aide doivent être faites de façon collective par les clubs. Le dossier doit comporter :
• Une fiche collective de demande d'aide (fiche jointe) dûment remplie,
• Une copie de l'ATTESTATION d'attribution de l'Allocation de Rentrée Scolaire pour chaque demandeur (et non une attestation de paiements, car les autres allocations ne sont pas prises en considération et les montant perçus ne doivent pas apparaître) où sont mentionnés les noms, prénoms et dates de naissance des demandeurs.

Pour être recevables, les dossiers complets, devront être retournés au CDOS90 avant le 31 octobre 2017.

Soit par courrier : CDOS90 - 10 rue de Londres – 90000 Belfort
Soit informatiquement : territoiredebelfort@franceolympique.com

Merci d'être rigoureux dans l'établissement de la demande. Tout dossier incomplet ne sera pas traité.


REMARQUES

• 1 seule aide sera acceptée par personne.
• Le dispositif est strictement réservé aux associations dont la discipline est affiliée et à jour de cotisation au CDOS90. Nous vous invitons à vous renseigner notamment auprès de votre CD.
• Les aides seront directement versées aux clubs demandeurs.
• Afin de faciliter le traitement des dossiers, merci de renseigner au maximum l'e-mail des demandeurs.

Pour de plus amples informations concernant le dispositif, vous pouvez contacter Sandrine Josi au CDOS90 par téléphone au 09 52 56 40 66 ou par e-mail à territoiredebelfort@franceolympique.com

La fiche de demande d'aide.
L'affiche d'information à dispatcher dans les lieux sportifs.



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