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CNDS 2018

Suite à la réunion départementale de présentation du jeudi 1er mars voici les quelques grandes lignes concernant la campagne 2018 du CNDS.



En Bourgogne-Franche-Comté, l'enveloppe CNDS globale s'élève à 4 997 725 €. L'enveloppe globale est en diminution de 21,9% par rapport à 2017.

Le seuil d'aide financière, pour un bénéficiaire et par exercice, est maintenu à 1 500 €. Ce seuil est abaissé à 1 000 € pour les structures dont le siège social se situe en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR), dans une commune inscrite dans un contrat de ruralité ou dans un bassin de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR.

• Les grandes orientations 2018
- Emploi sportif conventionnés et apprentissage
- Inégalités d'accès à la pratique
- Sport santé
- Plan héritage et société : j'apprends à nager et fête du sport
- Equipements : plateaux sportifs et parcours santé en accès libre
- Innovation sociale par le sport : transition numérique

• Les dossiers doivent être saisis ...
- par l'intermédiaire du site Compte-association https://lecompteasso.associations.gouv.fr
- avant le mercredi 11 avril 2018

• Le documents à télécharger
- Orientations
- Appel à projet
- Calendrier régional
- Dossier apprentissage
- Dossier emploi
- Plan Héritage et société
- Guide fête du sport
- Guide utilisateur compte asso
- Cerfa
- Compte rendu financier

• Vos contacts dans le Territoire de Belfort
- DDCSPP90 : Jonas Melodramma - 03 84 21 98 62 - E-mail
- CDOS90 : Vincent Reblaub - 09 52 56 40 66 - E-mail



Aides financières à la pratique sportive

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