Boite à outils

Du cadre juridique, aux bons plans de toutes sortes, vous trouverez ici toute une série de documents concernant la vie associative.

  • Documents à consulter au CDOS90
  • Documents divers
  • Vie associative
  • Prévention de la radicalisation
  • Guide de l'intégrité sportive
  • Loi Egalité-Citoyenneté
  • Sport et déficiences
  • Nouveau barème fiscal d'indemnisation kilométrique
  • Votre association en ligne
  • Les évolutions admnistratives pour les associations en 2015
  • Le bilan comptable
  • Construire un Projet Associatif
  • Valorisation des mises à disposition en nature
  • Le mécénat
  • Garder et gérer ses archives
  • L'accompagnement, les associations actrices de leur développement
  • Le mécénat de compétences
  • Dirigeants salariés ?
  • Loteries, tombolas : quelles formalités ?
  • Professionnalisation
  • Prélèvement à la source
  • Prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation
  • Hausse du SMC au 1er janvier 2019 et précisions sur la hausse du SMIC et la prime exceptionnelle de fin d'année exonérée
  • Augmentation du salaire minimum conventionnel au 1er avril 2018
  • Evolution des garanties et du taux des complémentaires santé
  • Ordonnaces Droit du Travail : Première analyse
  • Le Compte Personnel d'Activité
  • L'emploi dans le domaine du sport en 2016
  • Complémentaire santé et salaire conventionnel
  • Formation professionnelle
  • Une complémentaire santé bientôt obligatoire pour les associations employeurs
  • Nouveau barème fiscal d'indemnisation kilométrique
  • Nouvelle loi Formation Professionnelle, Emploi et Démocratie Sociale
  • SMIC et SMC au 1er janvier 2014
  • Taxes sur les salaires
  • CCNS : le texte
  • Remboursement des frais de transport par l'employeur
  • Dirigeants salariés ?
  • CCNS : prime d'ancienneté
  • Agenda des événements sportifs départementaux

    Recherche



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